Gilbert Louis


De: Louis (Gilbert)
syndicat CGTG des ouvriers dockers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000022825396(source JORF)
nomination
19 Septembre 201019/09/2010
De: Louis (Gilbert)
syndicat CGTG des ouvriers dockers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000808500(source JORF)
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué par l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
conseil_administration
JORFTEXT000000771718(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000221320(source JORF)
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Gilbert Louis
Objet:
président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000207637(source JORF)
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000581516(source JORF)
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000757953(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
date_debut="1998-06-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573401(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000374492(source JORF)
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Louis (Gilbert)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000568202(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Louis (Gilbert, Maurice, Edouard)
président d'une chambre régionale d'agriculture. Chevalier du 16 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-16"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Louis (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur, en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000191351(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000556981(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
conseil_administration
JORFTEXT000000735855(source JORF)
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Louis (Gilbert)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Mouchel (Jean)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000168957(source JORF)
nomination
27 Juin 199527/06/1995
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Louis (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-l du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648(source JORF)
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Louis (Gilbert)
président de la chambre d'agriculture de l'Ardèche, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000349831(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.